PLU/PLUi : Optimiser ses connaissances : Un atout majeur lors d’une transaction

Introduction
• Définition
• Acronymes
• Les différentes réglementations affectant l’occupation des sols : la hiérarchie des normes
  - Les réglementations nationales
  - Les réglementations locales
* QCM 1

I) Les réglementations locales autres que les PLU / PLUI :
A) Le SCOT
  - Contenu (PLH, PDU, etc…)
  - Périmètre
  - Modalités d’évolution
* QCM 2

B) Le RNU
  - Le contenu
  - Les différentes règles
  - Qui prend les décisions
* QCM 3

C) La carte communale
  - Le contenu
  - Les documents graphiques

D) Le POS
  - La disparition des POS
* QCM 4

II) Le PLU / PLUI
A) Définition et objet des PLU / PLUI
B) L’élaboration d’un PLU / PLUI
  1) La décision
  2) Les différentes étapes
  3) La concertation
  4) L’enquête publique
  5) La révision

C) Le contenu du PLU / PLUI
  1) Le rapport de présentation
  2) Le PADD
  3) Les OAP
  4) Les POA
  5) Le règlement et les documents graphiques
  6) Les annexes
* QCM 5

III) Le règlement d’un PLU
• Apprendre à lire un PLU
• Articles 1 à 16
* QCM 6

IV) Le règlement d’un PLUI
• Apprendre à lire un PLUI

V) En retirer les éléments importants
• Comment les utiliser concrètement
• Calculer une surface de plancher QCM 7